Mentions légales

EDITEURS
Pascal ELOUARD / Sylvie ROUGER (Mémoire de l’Origine®)
90 rue Hector Berlioz
44300 Nantes
Tél. 02 40 40 33 78

pascal.elouard@bbox.fr

sylvie.rouger@bbox.fr

REALISATION DU SITE
AGENCE COM.UNIK
187 rue Paul Bellamy 44000 NANTES – France
www.comunik.fr
contact@comunik.fr
Tél : 02 40 94 15 50
RCS Nantes

CREDITS
Sylvie ROUGER
(reproduction INTERDITE sans autorisation)

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Pascal ELOUARD ou Sylvie ROUGER
De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

INFORMATION GENERALE
Mémoire de l’Origine® ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site internet Mémoire de l’Origine® est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modifications et d’évolution sans notification d’aucune sorte.

INFORMATIQUE & LIBERTE (CNIL)
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse sylvie.rouger@bbox.fr , soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : 90 rue Hector Berlioz 44300 Nantes
Les utilisateurs du site internet Mémoire de l’Origine® sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

JURIDICTION
Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française.

Mémoire de l’Origine® met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site internet.
Mémoire de l’Origine® vous remercie de lui faire part d’éventuelles requêtes, ommissions, erreurs, ou corrections en lui adressant un mail à l’adresse suivante sylvie.rouger@bbox.fr
Tout litige portant sur l’interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.